Compte-rendu du 09 avril 2018

SEANCE DU 09 AVRIL 2018

ORDRE DU JOUR :

  • Adoption du dernier compte-rendu
  • Approbation compte administratif et compte de gestion budget commune et assainissement
  • Vote des taux d’imposition
  • Affectation du résultat
  • Présentation et vote du budget primitif commune et assainissement
  • Compte-rendu de Déborah TROADEC sur les zones à urbaniser
  • Délibération pour attribution de compensation provisoire avec la communauté de communes
  • Demande de M. VAUTIER pour droit de passage
  • Questions diverses

COMPTE-RENDU :

9 AVRIL 2018

Compte-rendu du 09 avril 2018

 

 

 

Compte rendu du 12 mars 2018

 

SEANCE DU 12 MARS 2018

ORDRE DU JOUR :

  • Adoption du dernier compte-rendu
  • Aménagement d’un porche en centre bourg. Délibération pour coût global mission KIWEE
  •  Demande acquisition parcelles lieu-dit  » Bel Air »
  • Rentrée 2018/2019. Délibération pour modification du regroupement scolaire
  • Bilan des rencontres sur les zones à urbaniser
  • Renouvellement convention avec une fourrière
  • Présentation des devis suite préconisations du Pays de Fougères au titre du TEPCV
  • Questions diverses

COMPTE RENDU :

12 MARS 2018

 

Compte rendu du 4 décembre 2017

SEANCE DU 04 DECEMBRE 2017

ORDRE DU JOUR :

  • – Adoption du dernier compte-rendu
  • – Aménagement d’un porche en centre bourg
  • — Validation des devis suite à l’appel d’offre
  • — Suivi des travaux
  • – Dossier DETR : proposition pour bureau de maîtrise d’oeuvre
  • – Bilan des rencontres avec les communes voisines
  • – Divers

COMPTE RENDU :

  • CR du 04 12 2017

Compte rendu du 12 février 2018

SEANCE DU 12 FEVRIER 2018

ORDRE DU JOUR :

  • – Adoption du dernier compte- rendu
  • – Résultat provisoire compte administratif 2017
  • – Préconisation et estimation zone constructible, contrat d’objectif
  • – Aménagement porche en centre bourg, programmation des travaux, suite réunion du 12/02/2018
  • – Rentrée scolaire 2018/2019
  • – Questions diverses

COMPTE RENDU :

12 FEVRIER 2018

 

 

Compte rendu du 15 janvier 2018

SEANCE DU 15 JANVIER 2018

ORDRE DU JOUR :

  • Adoption du dernier compte-rendu
  • – Aménagement porche en centre bourg, programmation des travaux
  • – Information sur dossier DETR suite à une réunion à Fougères
  • – Inscription au service balayage du bourg Couesnon Marches de bretagne
  • – Convention Couesnon Marches de Bretagne, service ingénierie
  • – Délibération pour vente terrain à M. PRIOUR et autorisation de signature de l’acte de vente
  • – Rentrée scolaire 2018/2019
  • – Urbanisme : zone à prioriser
  • – Loyer commerce
  • – Questions diverses

COMPTE-RENDU :

15 JANVIER 2018

Calendrier des Conseils Municipaux

Les séances du conseil municipal pour l’année 2018 se dérouleront à 20h30

les :

– Lundi 15 janvier 2018

– Lundi 12 février 2018

– Lundi 12 mars 2018

– Lundi 09 avril 2018

– Lundi 14 mai 2018

– Lundi 18 juin 2018

 

Comptes rendus de réunion du conseil municipal 2017

Compte-rendu-du-23-janvier-2017

Compte-rendu-du-27-fevrier-2017

Compte-rendu-du-27-mars-2017

Compte-rendu-du-10-avril-2017

Compte-rendu-du-24-avril-2017

Compte-rendu-22-mai-2017

Compte-rendu-du-19-juin-2017

Compte-rendu-du-17-juillet-2017

Compte-rendu-du-28-aout-2017

Compte-rendu-du-25-septembre-2017

Compte-rendu-du-16-octobre-2017

Compte-rendu-du-19-octobre-2017

Compte-rendu-du-06-novembre-2017

Compte rendu du 4 Décembre 2017

Compte rendu du 18 Décembre 2017

Le C.C.A.S.

Compte-rendus C.C.A.S 2016

Le Centre Communal d’Actions Sociales est un établissement

public communal chargé de mettre en oeuvre la politique sociale de la commune.

Il intervient à l’échelon local et sa compétence s’exerce sur le seul territoire de la

commune.

L’aide sociale légale est, de par la loi, sa seule attribution obligatoire mais il dispose

d’une grande liberté d’intervention pour mettre en oeuvre la politique sociale de la

commune.

Pour mener à bien ses missions, le C.C.A.S. disjpose d’un conseil d’administration et

d’un budget autonome.

Le conseil d’administration est présidé par le Maire et composé, par moitié, d’élus de

la commune et, pour moitié, de personnes nommées pour leurs compétences.

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A Romazy, le conseil d’administration est composé de :

BATTAIS Loïc, Maire,

COIRRE Eric, DELOURME Hyacinthe, GASTEBOIS Jean-Claude, ROUANET Jeanine,

élus,

LEBON Thérèse, PIRON Jeanine, SOURDIN Nathalie, TISON Nadine,

personnes extérieures

Smictom des Forêts

Pour l’année 2017, les réunions du Smictom des Forêts se dérouleront à 18 heures les :

 6 février

 3 avril

 19 juin

 18 septembre

 13 novembre

 11 décembre

Pour consulter les comptes-rendus et informations diverses, se diriger vers le lien suivant :

www.smictom-forets.fr/smictom

Les Syndicats Intercommunaux

Syndicat Intercommunal d’Electrification (S.D.E. 35)

Titulaire : Gérard BATTAIS
Suppléant : Hyacinthe DELOURME

Syndicat Intercommunal du Couesnon Aval

Titulaire : Gérard BATTAIS
Suppléant : Eric COIRRE

Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée du Couesnon

Titulaires : Gérard BATTAIS ET Loïc BATTAIS
Suppléant : Jean-Claude GASTEBOIS

Sictom des Forêts

Titulaire : Eric COIRRE

Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire

Délégués : Anthony AUBREE, Loïc BATTAIS, Mickaël FERTIN, Jeanine ROUANET

Regroupement Scolaire (R.E.R.)

M. le Maire et Jeanine ROUANET

Couesnon Marches de Bretagne

La lettre aux habitants , Comptes rendus 2017

couesnon-marches-de-bretagne

Couesnon Marches de Bretagne : nouvelle communauté de communes née de la fusion d’Antrain Communauté, Coglais Marches de Bretagne et de la commune de Romazy issue de la Communauté de Communes du Pays d’Aubigné.

Couesnon Marches de Bretagne compte 19 Communes, dont 2 communes nouvelles, pour 21 831 habitants* :

Antrain / Baillé / Bazouges-la-Pérouse / Chauvigné / La Fontenelle / Le Châtellier / Le Tiercent / Les Portes du Coglais (commune nouvelle regroupant Coglès, Montours et La Selle-en-Coglès) / Maen Roch (commune nouvelle regroupant St Brice-en-Coglès et St Etienne-en-Coglès) / Marcillé-Raoul / Noyal-sous-Bazouges / Rimou / Romazy / Saint-Germain-en-Coglès / Saint-Hilaire-des-Landes / Saint-Marc-le-Blanc / Saint-Ouen-la-Rouërie / Saint-Rémy-du-Plain / Tremblay

* population Insee – Recensement 2013

Carte EPCI :
carte-epci


Le nouveau Conseil Communautaire
compte 36 membres titulaires dont un

Président : Louis DUBREIL, Maire de Maen Roch et 10 vice-présidents.

1er Vice-Président : René Canto

2ème Vice-Président : Bernard Serrand

3ème Vice-Président : Claude Guérin

4ème Vice-Président : Aymar de Gouvion St Cyr

5ème Vice-Président : Henri Rault

6ème Vice-Président : Amand Roger

7ème Vice-Président : Xavier Saint-Mleux

8ème Vice-Président : Olivier Gaigne

9ème Vice-Président : Claudine Clossais

10ème Vice-Président : Christian Hubert

Les Commissions

Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
Président : M. le Maire
Membres du conseil municipal : Eric COIRRE, Hyacinthe DELOURME, jean-Claude GASTEBOIS, Jeanine ROUANET
Autres membres : Thérèse LEBON, Jeanine PIRON, Nathalie SOURDIN, Nadine TISON

Commission des finances/ Appels d’offres/Bâtiments communaux
M. le Maire, Hyacinthe DELOURME, Jean-Claude GASTEBOIS, Arnaud PARENT, Jeanine ROUANET

Commission urbanisme, aménagement du bourg, assainissement collectif
M. le Maire, Anthony AUBREE, Eric COIRRE, jean-Claude GASTEBOIS, Arnaud PARENT, Mickaël VAUTIER

Commission voiries
M. le Maire, Gérard BATTAIS, Eric COIRRE, Hyacinthe DELOURME, Arnaud PARENT

Commission communication : bulletin municipal/site internet
M. le Maire, Hyacinthe DELOURME, Jean-Claude GASTEBOIS, Arnaud PARENT, Jeanine ROUANET

Commission gestion salle des fêtes
M. le Maire, Hyacinthe DELOURME, Jean-Claude GASTEBOIS, Mickaêl VAUTIER

Commission cimetière
M. le Maire, Gérard BATTAIS, Eric COIRRE, Jeanine ROUANET

Révision liste électorale générale, chambre des métiers, chambre d’agriculture
M. le Maire, Martine COCAIGN (déléguée de l’administration), Patrice SOURDIN (délégué du tribunal)

Correspondant défense : Eric COIRRE

Commission communale de révision des impôts fonciers
Titulaires : Anthony AUBREE, Gérard BATTAIS, Hyacinthe DELOURME, Mickaël FERTIN, Jeanine ROUANET (Membres de la commune)
Louis ROME (Membre hors commune)
Suppléants : Gaëtan BATTAIS, Geneviève BONNELYE, Bernadette CAHIERRE, Geneviève CAUVIN, Catherine NOURRY (Membres de la commune
Yves LEMONNIER (Membre hors commune)

Communauté de communes: Titulaires : Loïc BATTAIS et Jeanine ROUANET

S.C.O.T. du Pays de Rennes : Eric COIRRE

C.O.D.E.M. : Jeanine ROUANET

A.S.C.E. 175 : Loïc BATTAIS