Compte rendu du 27 mars 2017

SEANCE DU 27 MARS 2017

ORDRE DU JOUR :

 Adoption du dernier compte-rendu

 Vote des comptes de gestion et du compte administratif pour le budget de la commune

 Vote des comptes de gestion et du compte administratif pour le budget assainissement

 Vote des comptes de gestion et du compte administratif pour le budget du lotissement

 orientations budgétaires

 Point sur la fibre optique (A. Parent)

 Information regroupement scolaire

COMPTE REN DU :
27-mars-2017

Compte- rendu du 27 janvier 2016

SEANCE DU 27 JANVIER 2016

ORDRE DU JOUR :

 Adoption compte-rendu dernière réunion

 Devis géomètre pour relevés topographiques

 Demande de subvention D.E.T.R. pour aménagement du bourg

 Demande de subvention “amendes de police” pour travaux de sécurisation

 Validation choix du cabinet pour préparer le regroupement Antrain/Coglais/Romazy

 Achat de tronçonneuse

 Calendrier des réunions du conseil municipal 2016

 Divers

COMPTE RENDU :

janvier-2016

Compte rendu du 10 avril 2017

SEANCE DU 10 AVRIL 2017 :

 Adoption du dernier compte-rendu

 Vote des taux d’imposition

 Vote sur la répartition des excédents

 Vote par chapitre du budget primitif de la commune

 Vote par chapitre du budget primitif assainissement

 Vote par chapitre du budget primitif du lotissement

 Vote sur la proposition de lissage des taux d’imposition de la communauté de commune Couesnon Marche de Bretagne

 Prévision des permanences électorales

 Questions diverses

COMPTE RENDU :
10-avril-2017

Comptes rendus SIRS 2016

compte-rendu-comite-syndical-seance-du-06-janvier-2016

compte-rendu-comite-syndical-seance-du-03mars-2016

compte-rendu-comite-syndical-seance-du-06-avril-2016

compte-rendu-comite-syndical-seance-du-01-juin-2016

compte-rendu-comite-syndical-seance-du-05-juillet-2016-1

compte-rendu-comite-syndical-seance-du-24-aout-2016

compte-rendu-comite-syndical-seance-du-29-aout-2016

compte-rendu-du-12-octobre-2016

compte-rendu-du-23-novembre-2016

compte-rendu-du-6-decembre-2016

Compte rendu du 24 avril 2017

SEANCE DU 24 AVRIL 2017

ORDRE DU JOUR :

 Adoption du dernier compte-rendu

 Demande du Fonds de soutien à l’investissement local pour le projet de toilettes publiques

 Devis SDE 35 pour habitation en construction rue Mont Saint Michel

 Bilan du fonctionnement du Conseil Municipal et des travaux effectués à mi-mandat

 Compte rendu sur la fibre optique par M. Arnaud PARENT

 Appel à projet : revitalisation des bourgs ruraux

 orientation à prendre sur les communes nouvelles.

24-avril-2017

Compte-rendus C.C.A.S. 2016

SEANCE DU 14 MARS 2016

ORDRE DU JOUR :

 Adoption compte-rendu de la dernière réunion

 Préparation repas C.C.A.S.

 Présentation des estimatifs faits par les domaines et le notaire et prise de décision pour la propriété C.C.A.S. à la Bidois

 Point sur les logements locatifs

 Divers

seance-du-14-mars-2016


SEANCE DU 11 AVRIL 2016

ORDRE DU JOUR :

 Adoption compte-rendu de la dernière réunion

 Vote du compte administratif 2015

 Vote du compte de gestion 2015

 Vote du budget primitif 2016

 Divers

seance-du-11-avril-2016

Compte rendu du 17 juillet 2017

SEANCE DU 17 JUILLET 2017

ORDRE DU JOUR :

 Adoption du dernier compte-rendu

 Recrutement secrétaire de Mairie

 Renouvellement du contrat de la cantinière

 Adhésion à la convention FGDON 35

 Emplacement boîte aux lettres de la poste

 Information sur la création d’un conseil de développement communautaire

 Acceptation du produit des amendes de police 2016

 Proposition de délégués au SCOT du pays de Fougères

 Questions diverses

COMPTE RENDU :

17-juillet-2017

Compte-rendu du 07 mars 2016

SEANCE DU 07 MARS 2016

ORDRE DU JOUR :

 Adoption du compte-rendu de la dernière réunion

 Présentation du cabinet ABEIL-PODER

 Délibération approuvant les travaux d’aménagements et le plan de financement

 Déclaration d’aliéner de M. DESLANDES Jean-Luc

 Délibération adoptant le périmètre du DPU

 Délibération pour l’ouverture des crédits d’investissements avant le vote
du budget

 Délibération modifiant la régie photocopie en date du 15/11/1988 (qui fait
double emploi avec la seconde régie “recettes diverses/avances”) et créant le
fonds de caisse de cette seconde régie

 Motion de soutien aux agriculteurs

 Plan communal de sauvegarde et réserve communale de sécurité civile

 Divers

COMPTE RENDU :

mars-2016

Compte-rendu du 04 avril 2016

SEANCE DU 04 AVRIL 2016

ORDRE DU JOUR :

 Adoption du compte-rendu de la dernière réunion

 Vote du compte administratif 2015 de la commune

 Vote du compte de gestion 2015 de la commune

 Vote du budget primitif 2016 de la commune

 Vote du compte administratif 2015 pour l’assainissement

 Vote du compte de gestion 2015 pour l’assainissement

 Vote du budget primitif 2016 pour l’assainissement

 Vote du compte administratif 2015 pour le lotissement

 Vote du compte de gestion 2015 pour le lotissement

 Vote du budget primitif 2016 pour le lotissement

 Délibération de principe pour l’adhésion au syndicat mixte du
Couesnon Aval de la commune de Roz sur Couesnon

 Revalorisation du tarif des photocopies

 Point sur l’aménagement du bourg

 Réforme territoriale et communes nouvelles

 Divers

COMPTE-RENDU :

04-avril-2016

Compte rendu du 28 août 2017

SEANCE DU 28 AOUT 2017

ORDRE DU JOUR :

 Adoption du dernier compte-rendu

 Choix de la maîtrise d’oeuvre pour les toilettes publiques

 Présentation du plan du SDE 35 pour le raccordement de la maison d’habitation
route du Mt St Michel

 Courrier de M. LEBIGRE concernant la protection de sa maison d’habitation

 Décision modificative n° 2 : récupération des cautions pour les logements de la communauté de commune du Pays d’Aubigné

 Information sur les travaux faits à la cantine

 Horaires de secrétariat de la mairie

 Questions diverses

COMPTE RENDU :

28-aout-2017

Compte-rendu du 02 mai 2016

SEANCE DU 02 MAI 2016

ORDRE DU JOUR :

 Adoption du compte-rendu de la dernière réunion

 Déclaration d’intention d’aliéner M. BELLENCONTRE Christophe

 Déclaration d’intention d’alénier M. QUINTIN Yvon

 Fauchage et débroussaillage

 Entretien des routes

 Point sur l’aménagement du bourg

 Réforme territoriale et communes nouvelles

 Divers

COMPTE RENDU :

04-02052016

Compte rendu du 25 septembre 2017

SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2017 :

ORDRE DU JOUR :

 Adoption du dernier compte-rendu

 Aménagement du bourg suite à la commission du 25 septembre 2017

 Dossier “Toilettes publiques”

 Délibération PLUi

 Délibération SCOT : convention de prestation de service relative à l’instruction du droit des sols

 ESI : devis extincteur pour l’atelier communal

 SDE 35 : présentation du rapport annuel d’activités

 Pays de Fougères – Conseil en énergie partagé CEP

 Questions diverses

COMPTE RENDU :

25-septembre-2017

Compte-rendu du 13 juin 2016

SEANCE DU 13 JUIN 2016

ORDRE DU JOUR :

 Adoption du compte-rendu de la dernière réunion

 Délibération sur le projet de périmètre de fusion/extension des deux Communautés de Communes et de la Commune de ROMAZY

 Délibération sollicitant l’aide départementale aux rythmes scolaires éducatifs pour l’année scolaire 2015/2016

 Délibération pour le choix du coordonnateur SPS

 Vote d’un devis d’un diagnostic de désamiantage pour la démolition des toilettes publiques

 Vote d’un devis pour remplacement des logiciels élection et paye (expiration 31/12/2016)

 Délibération sur l’attribution de l’indemnité de conseil au receveur municipal

 Demande pour accès à la parcelle n°C155 (par le terrain communal situé près de l’atelier communal)

 Remplacement de M. LAUNAY Rémi pendant congés d’été

 Divers
° Point sur le Bulletin Municipal

COMPTE RENDU :

juin-2016